(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 septembre 1977 par ETS ANDRE DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Omer), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036984.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1987.
ETS ANDRE DUHAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031