Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS ANDRE DUHAMEL

Numéro de dépôt :
1036984
Date de dépôt :
29/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de St Omer

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1977 par ETS ANDRE DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Omer), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS ANDRE DUHAMEL domicilié(e) (S.A.), 47 Rue Francois-Chifflart-62500 SAINT-OMER- - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036984.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1987.

ETS ANDRE DUHAMEL a également déposé les autres marques suivantes : COUCHE TRESOSSEC , TISSAGE DU MOULIN HAMEL D CIE


ETS ANDRE DUHAMEL - (S.A.), 47 Rue Francois-Chifflart-62500 SAINT-OMER- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Toiles, tissus et vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.